CONSEIL

KLF a assisté ses clients dans de nombreux projets d’envergure dans le monde entier. Les opérations les plus récentes et les plus significatives couvrent des domaines variés. A titre non exhaustif on citera :

  • Dans le secteur de l’énergie, KLF a conseillé à la fois des prêteurs et des sponsors dans le cadre des principaux projets de centrales électriques entre 2012 et 2014, notamment Jorf Lasfar Extension (USD 1,4 milliards), le projet éolien Tarfaya (MAD 4 milliards), la centrale Safi (USD 2.6 milliards) ainsi que des acteurs majeurs dans le secteur minier (montants confidentiels). En 2015 et 2016, KLF a assisté Green of Africa (Maroc) dans le cadre de ses projets d’énergie renouvelable.

  • Dans le secteur financier et bancaire, KLF a conseillé la banque d’affaires, conseil du gouvernement marocain, dans le cadre d’une émission obligataire souveraine en 2012 (USD 1,5 milliards) et en 2014 (Eur 1 milliard) ainsi que des banques privées telles que la banque BMCE dans le cadre de son émission obligataire en 2014 (MAD 1 milliard) et le Crédit Agricole dans le cadre de ses projets de financement à l’international en 2015 et 2016. KLF a également assisté le Fonds Hassan II pour le développement économique et social en 2016 et House Invest (Bahrein) dans le cadre de la restructuration de son activité au Maroc.

  • Dans le domaine du financement d’avions, KLF a conseillé la compagnie aérienne nationale Royal Air Maroc dans de nombreuses acquisitions et financements d’avions réalisés auprès de la société Embraer et de la société Boeing (montants confidentiels) et le financement de son dreamliner en 2015/2016. KLF a également conseillé la compagnie aérienne Air Arabia (Emirats Arabes Unis) dans le cadre de ses financements depuis le démarrage de son activité au Maroc y compris en 2015 et 2016. En 2016, KLF a également assisté Air Canada en 2016 dans le cadre de son implantation au Maroc.

  • En matière de télécommunications, KLF a conseillé Vivendi (France) pour la cession de sa participation dans Maroc Telecom (Eur 4 milliards) et France Telecom dans l’acquisition de sa participation dans Méditelecom (Eur 640 millions). En 2015, KLF a assisté Orange (France) dans le cadre de son projet de prise de contrôle de Méditelecom.

  • Dans le domaine des fusions et acquisitions, KLF a récemment assisté au Maroc et à l'étranger de grands groupes dans le cadre de fusions, d’acquisitions et de joint-ventures : Al Sahl Group (Libye), Cerberus (Etats-Unis), Symphony Telecom (Etats-Unis), Al Homaizi (Koweït) dans l’implantation de IKEA au Maroc, Alshaya Group (Koweït) pour l’introduction de différentes marques dont le groupe est franchisé au Maroc (notamment Starbucks, H&M); North Africa Holding (Koweït) dans le cadre de son important projet immobilier (projet Assoufid), St Gobain (France) dans le cadre d’une joint-venture au sein d’une entité de gypse, Presstalis (France) dans le secteur de l'édition. En 2015 et 2016, KLF a notamment assisté St Gobain (France) dans le cadre de son investissement dans le domaine du gypse et Platinum Power (Maroc) dans le cadre de l’ouverture de son capital à AfricInvest

  • KLF a également récemment conseillé de grands opérateurs internationaux de l’hôtellerie tels que Hilton et Marriott dans leurs investissements au Maroc ainsi que des groupes locaux tel que Risma dont les hôtels sont gérés par Accor ou encore Atlas Voyages dans le cadre de son partenariat avec TUI et d’autres groupes locaux dans le cadre de joint-venture avec des acteurs américains du secteur du tourisme. En 2015 et 2016, KLF a notamment assisté Marriott pour son implantation à Marrakech et à Fès, Risma dans le cadre du financement de son activité hôtelière et Taameer (Koweït) dans le cadre de la vente de ses unités hôtelières. En 2015 et 2016, KLF a fourni son assistance dans le cadre de la cession du Palais Namaskar à Marrakech.

  • KLF a également assisté en 2013 et en 2014 l’International Finance Corporation (IFC, institution financière de la Banque Mondiale). En 2015/2016 KLF a assisté la B.E.R.D (Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement) dans ses projets d’investissement au Maroc et, notamment, sa prise de participation dans une entité marocaine.

  • En 2016, KLF a conseillé des opérateurs dans d’autres domaines tels que l’équipement avec l’assistance de TATA Motors et l’électronique avec Philips, dans le cadre de la restructuration de leurs activités au Maroc.

  • Dans le secteur des biens de consommation, KLF a assisté en 2015, une filiale du groupe Obegi (Liban) dans le cadre de ses investissements au Maroc.

ARBITRAGE

En Arbitrage, le Pr Kettani est membre du Panel des 10 arbitres internationaux du Centre International pour la Résolution des Différends relatifs aux investissements (CIRDI) à Washington, nommés par le Président de la Banque Mondiale en 2011 pour 6 ans.

En cette qualité, il préside ou est membre de tribunaux arbitraux et de comités d'annulation.

Il est également membre du panel des arbitres du Dubai International Arbitration Centre (DIAC).

Le Pr Kettani a été coopté membre du Conseil (Users Council) du Singapore International Arbitration Centre (S.I.AC.).

Exemples d’affaires récentes:

  • Affaires CIRDI:

    Bernhard von Pezold et autres c/ République du Zimbabwe (en tant que membre du Comité d’annulation) – en cours

    Poštová banka c/ République Hellénique (en tant que Président du Comité d’annulation) – en cours

    RSM c/ République Centrafricaine (en tant que Président du tribunal arbitral)

    Meerapfel c/ République Centrafricaine (en tant que Président du tribunal arbitral)

    LUNDIN c/ République Tunisienne (en tant que Président du tribunal arbitral)

    Lahoud c/ République démocratique du Congo (en tant que Président du Comité d'annulation)

    Lemire c/ Ukraine (en tant que membre du Comité d'annulation)

    Deutsche Bank c/ Sri Lanka (en tant que membre du Comité d'annulation)

  • Affaires DIAC:

    Dubai Multi Commodities Authority c/ El Ghait Gold (Président du tribunal arbitral)

    Ghantout Gulf Contracting c/ Salam International Investment (Arbitre Unique)

    Ghobash c/ Dubai Marina & Emaar Properties (Arbitre Unique)

    KLF a représenté et représente en demande et en défense ses clients dans des arbitrages CCI (Chambre de Commerce Internationale) notamment ainsi que dans des arbitrages ad hoc.

    KLF est enfin membre de nombreux organismes d’arbitrages internationaux tels que LCIA (Cour d'arbitrage international de Londres) que KLF a rejoint en 2013.

    Professeur Azzedine Kettani collabore aussi avec « Bahrein Chamber for Dispute Resolution (BCDR) » dont il est membre du comité consultatif.

    Professeur Kettani est aussi membre du comité consultatif de l'Organisation non gouvernementale européenne « European center for e-commerce and internet law » de Vienne, Autriche.

    Le Professeur Kettani fait, d’ores et déjà, partie « Arbitration Law Experts » en tant qu’arbitre émérite au niveau national et international.

CONFERENCES ET COLLOQUES:

Le Cabinet Kettani Law Firm, représenté par son fondateur le Professeur Azzedine Kettani, a participé à différentes conférences et colloques nationaux et internationaux.

Les 26 et 27 novembre 2015, Kettani Law Firm a présenté, par l’intermédiaire d’une de ses collaboratrices, Me Dieynaba Bocoum, Avocate au Barreau du Sénégal, une intervention intitulée « Réglementation des investissements étrangers et législation du travail au Sénégal » au colloque organisé par le Laboratoire des Etudes et de Recherches Interdisciplinaires sur l’Afrique (LERIA) de l’Institut des Etudes Africaines de l’Université Mohamed V de Rabat sur le thème : « Le cadre juridique des investissements étrangers en Afrique subsaharienne : cas de l’Afrique Centrale et de l’Afrique de l’Ouest ».

Le Pr Azzedine Kettani a participé en tant que rapporteur général au colloque du 23 octobre 2015 de la Cour Européenne d’Arbitrage à Naples sur le thème « Une Lex Mercatoria Euro Mediterranea de l’Arbitrage ». Son rapport a porté sur « Les usages sur la Rive Sud de la méditerranée au-delà de la loi applicable en matière d’arbitrage ».

Le 2 juillet 2015, le Pr. Azzedine Kettani a animé un débat à la Chambre Suisse de Commerce sur le thème : « Contrefaçon : Enjeux et Défis pour l’Economie Marocaine ».

En juin 2015 le Pr. Azzedine Kettani et Nadia Kettani ont participé à un échange relatif au système juridique marocain avec des juges Autrichiens en visite au Maroc.

Le Pr. Kettani a participé en avril 2015 aux journées espagnoles de l’Association Henri Capitant.

Le 23 Avril 2015, Nadia Kettani représentant Kettani Law Firm a participé à Amsterdam à un séminaire intitulé « Africa Seminar » sur les M&A en Afrique, organisé par le 1er cabinet Hollandais le Cabinet De Brauw Blackstone Westbroek.

Nadia Kettani représentant Kettani Law Firm a participé le 06 Avril 2015 à une rencontre à l’Ambassade Américaine de Rabat avec une délégation de l’US Trade sur le thème de l’investissement étranger au Maroc.

Le Professeur Kettani a animé comme chaque année depuis 6 ans les Cours de la Chaire de Droit Continental les 13 et 14 Janvier 2015 à la faculté de droit de Casablanca en présence d’éminents professeurs et praticiens français sur le thème de « la Preuve ».

Il a assisté le 15 Décembre 2014, en tant que membre du comité de l’épée du Pr. Gaudemet, à la présentation de la notice sur la vie et les travaux de Alain Plantey, par le Pr. Yves Gaudemet, un ami du Maroc qui a enseigné pendant plusieurs années à la faculté de droit de Rabat et qui a été admis à l’Académie des Sciences Morales et Politiques.

Il a donné le 21 novembre 2014 au Conseil d’Etat à Paris une conférence sur le thème de « la sécurité juridique et la confiance légitime » à l’invitation de la société de législation comparée et a fait partie du panel des intervenants.

Le Professeur Kettani a également délivré une intervention au Colloque de la Cour Européenne d’Arbitrage sur le thème de « la justice étatique et arbitrage, Aspects Marocains » qui s’est tenu à Toulouse le 18 Octobre 2014.

Il a initié en 2014 la création de la Délégation nationale de la Cour Européenne d’Arbitrage au Maroc dont il est le président.

Les 22, 23 et 24 avril 2014, Kettani Law Firm a participé au Door knock à Washington, organisé par la Chambre de Commerce Américaine (AmCham) sous le thème « Morocco the Gateway to 3 Continents : the U.S. Business experience and new investment opportunities ». L’objectif principal de cet événement a été de présenter le potentiel des investissements et exportations au Maroc, mettre en réseau les membres d’AmCham et défendre les intérêts des sociétés américaines.

Un peu plus tôt dans l’année, le Cabinet Kettani Law Firm a participé aux Journées Espagnoles (Barcelone & Madrid) de l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française, du 19 au 23 Mai 2014 sur le thème «l’Immatériel».

Les 27 et 28 janvier 2014, les cours de la Chaire de Droit Continental dirigée par Pr Azzedine Kettani, ont été organisés à la Faculté de Droit de Casablanca sous le thème du ‘’Contrat’’ avec les Professeurs Michel GRIMALDI, ‘’L'Imprévision’’ Denis MAZEAUD, ‘’L'Exécution en nature et les Réformes du Code Civil’’ de la Faculté de droit de Paris II et Me Dominique SAVOURE, ‘’Consensualisme et formalisme en droit des Contrats’’ Président de la Chambre notariale de Versailles et Me Mario CELAYA , avocat à Paris ‘’La Résolution Unilatérale’’.

Les 18 et 19 décembre 2013 a été célébré sous la présidence de Pr Azzedine Kettani, et avec la collaboration de KETTANI LAW FIRM le Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et contrats à la Faculté de Droit de Casablanca, avec la participation de nombreux orateurs, professeurs et praticiens français et marocains.

Le 31 Octobre 2013 a été tenue à KETTANI LAW FIRM une assemblée de reprise des activités du groupe marocain de l'association Henri Capitant des amis de la culture juridique française qui depuis plusieurs années a été constitué sous la forme d'association marocaine Henri Capitant des amis de la culture juridique française.

Un nouveau comité a été élu et un programme d'action a été préparé.

Le 25 Octobre 2013, à la demande de l’Ambassade Autrichienne, le Professeur Azzedine Kettani a animé avec Nadia Kettani une séance d’information sur les systèmes juridique et judiciaire au Maroc au profit d’une délégation de plus de 40 magistrats Autrichiens en visite au Maroc.

Les 24 et 25 Octobre 2013, le Professeur Azzedine Kettani a représenté le Conseil Scientifique de la Fondation pour le droit Continental lors des travaux de la 5ème convention des juristes de la méditerranée.

Les 09 et 10 septembre 2013, en tant que membre du Conseil Scientifique de la Fondation pour le droit Continental, le Professeur Kettani a pris part à Paris aux travaux du conseil aux cours desquels des décisions importantes ont été actées notamment le partenariat de la fondation lors du centenaire du DOC.

Le Cabinet Kettani Law Firm a également rédigé plusieurs articles dans différents domaines du droit des affaires que ce soit pour la Banque mondiale dans sa revue (Doing Business in Morocco) ou des revues spécialisées (Getting the Deal Through – Mergers and Acquisitions, Getting the Deal Through Arbitration), Attracting Business in Morocco.

RESEAUX:

Le Cabinet est membre du réseau Meritas, « Law Firms worldwide », qui regroupe plus de 170 cabinets d’avocats indépendants de taille similaire, sélectionnés dans plus de 70 pays. La coopération au réseau s’inscrit dans le cadre d’une charte commune, destinée à assurer aux clients la meilleure qualité de service partout dans le monde, en termes de technicité, de maîtrise des délais et de coordination des dossiers transnationaux.

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